Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LA ROUGERIE
Numéro de dépôt :
3147314
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque LA ROUGERIE
Déposée le 13 février 2002 par la société SA BENOIT & VALERIE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA ROUGERIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SA BENOIT & VALERIE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet total n°360889 - Publication au BOPI 2002-12-10
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12